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Cours de Droit des personnes

Qui rédige ces cours de Droit des personnes et à qui sont-ils destinés ?

Les cours de Droit des personnes proposés sur ce site prennent la forme de cours écrits, accompagnés parfois de vidéos explicatives. Ces cours sont rédigés par Raphaël BRIGUET-LAMARRE, chargé d’enseignement à l’université et avocat, passionné par l’enseignement du droit.
Ces cours s’adressent à tous les étudiants en Droit peu importe leur parcours.

Le Droit des personnes est généralement étudié en première année de licence en droit. La matière « Droit civil » débute généralement au premier semestre par l’étude de l’Introduction au droit et/ou le Droit des personnes et se poursuit au deuxième semestre avec l’étude du Droit des biens ou du Droit de la famille.

Qu’est-ce que le Droit des personnes ?

Le Droit des personnes peut se définir comme la partie du droit civil qui étudie les personnes en tant que sujets de droit c’est-à-dire les sujets titulaires de droits et assujettis à des obligations.

Une personne juridique est :

Un être titulaire de droit et d’obligations et qui, de fait, a un rôle dans l’activité juridique. On dit également « sujets de droit » (Lexique des termes juridiques, Dalloz). 

Attention tous les êtres humains n’ont pas nécessairement la personnalité juridique (les embryons et les foetus sont des êtres humains mais n’ont pas la personnalité juridique). 

Quelles sont les différentes personnes reconnues par le droit?

La personnalité juridique peut se définir comme l’aptitude à être sujet de droit, reconnue de plein droit et sans distinction à tous les êtres humains (personnes physiques) et, sous certaines conditions qui dépendent de leur nature, aux personnes morales.
On distingue les personnes physiques des personnes morales.

Les personnes physiques sont des « êtres de chair et de sang » (Astrid Marais, Droit des personnes).
Les personnes morales sont des groupements de personnes ou de bien ayant la personnalité juridique, et étant par conséquent, titulaire de droits et d’obligations.

Quel est le contenu du programme de Droit des personnes ?

Le Droit des personnes est généralement enseigné dans le cadre d’un cours magistral de plusieurs dizaines d’heures auquel s’ajoute 9 séances de travaux dirigés.
À titre d’exemple, les séances de travaux dirigés de Droit des personnes à l’université de Nice étaient les suivantes :

  • Approche de la notion juridique de personne
  • Sources du Droit des personnes
  • L’existence de la personne physique
  • La fin de la personnalité juridique
  • La protection de l’intégrité morale
  • La fin de la vie
  • L’état des personnes
  • La protection juridique des personnes physiques (les incapacités)

Les Fiches de révisions de Droit des personnes

Vous souhaitez réviser efficacement l’intégralité du Droit des personnes pour réussir vos examens ?

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