Le Bréviaire d’Alaric (loi romaine des Wisigoths)

Le bréviaire d’Alaric ou « loi romaine des Wisigoths » est une compilation de textes de droit romain provenant en majeure partie du Code théodosien, promulguée par le roi wisigoth Alaric II en 506 pour ses sujets gallo-romains.

I. Contexte de rédaction du bréviaire d’Alaric

Promulgation du bréviaire d’Alaric

Alaric II, roi des Wisigoths, promulgue la « loi romaine des Wisigoths » (« Lex Romana Visigothorum  ») ou bréviaire d’Alaric, à Aire-sur-l’Adour. Il s’agit d’un recueil de textes provenant en majorité du Code Théodosien, mais également de textes romains postérieurs (comme un résumé des Institutes de Gaius, des constitutions impériales de Théodose II à Sévère et des extraits des Sentences de Paul).

Il ne s’agit ni d’une rédaction ni d’une véritable compilation, mais davantage d’une accumulation / juxtaposition de textes romains déjà connus et publiés. C’est un recueil hétérogène et disparate (1). Ce n’est qu’à partir du XVIe siècle qu’on utilisera l’expression de « bréviaire d’Alaric » (2).

Le terme de « bréviaire » est utilisé, car il s’agit d’un « abrégé » de droit romain.

Pour la rédaction de ce recueil, Alaric II a chargé une commission composée de jurisconsultes gallo-romains dénommés « prudentes » de sélectionner et de compiler les lois romaines, les constitutions impériales et la jurisprudence. Puis, cette compilation a été discutée puis approuvée par une assemblée de notables gallo-romains et d’évêques.

Raisons de la rédaction du bréviaire d’Alaric

Deux raisons permettent d’expliquer la volonté du roi Alaric II de promulguer cette « loi romaine des Wisigoths ».

La première raison, officielle, était de « faire disparaître toute obscurité dans les lois romaines et dans le droit » et de « corriger ce qui pourrait sembler injuste dans les lois » (éd. Mommsen, 1905, I, 1, 33-34). À cette époque, plusieurs peuples coexistent dans le royaume wisigoth. Le régime juridique est celui de la personnalité des lois selon lequel chaque ethnie est jugée selon le droit applicable à son peuple. Dans ce contexte, les Gallo-Romains sont soumis à leurs propres lois et les peuples « barbares », aux leurs.

La deuxième raison, officieuse, serait une raison politique. Selon certains historiens, Alaric II aurait cherché l’adhésion des populations gallo-romaines, sensibles à l’ascension de Clovis, dans un contexte de tensions entre les Wisigoths et les Francs. L’idée était de se rapprocher des populations pouvant se réclamer du droit romain. En effet, après de nombreuses invasions par les peuples « barbares », l’Empire romain d’Occident s’est finalement effondré en 476. Odoacre, général barbare, a déposé le dernier empereur romain d’Occident. Lorsque l’Empire d’Occident s’effondre, il est scindé en plusieurs royaumes barbares indépendants. Au nord de la Gaule figure le royaume des Francs, au sud-est, le royaume des Burgondes, au sud-ouest, le royaume des Wisigoths, qui comprend également toute l’Espagne. Au centre, de la Somme à la Loire, Syagrius, général romain, conserve une province romaine autonome.

Dans ce contexte, Clovis, va progressivement étendre son autorité sur la Gaule. Il bat d’abord l’armée romaine de Syagrius en 496 à la bataille de Soissons, puis les Alamans à Tolbiac en 496. Il poursuit sa volonté de conquérir de nouveaux territoires en s’opposant aux Wisigoths, peuple d’origine germanique qui règne sur un territoire comprenant l’Aquitaine et l’Espagne, dont le roi est Alaric II.

Les Wisigoths adhéraient à une doctrine religieuse dénommée l’arianisme, considéré comme hérétique par l’Église catholique. Il s’agissait d’une variante du christianisme qui consistait à refuser de reconnaître la nature divine du Christ et donc le dogme de la Sainte Trinité (selon lequel le Père, le Fils et le Saint-Esprit sont un seul et même Dieu en trois personnes). Cette doctrine de l’arianisme était rejetée par la majorité des populations gallo-romaines.

Or, à cette époque, les Gallo-Romains (population autochtone de l’ex-Gaule romaine) étaient largement majoritaires en Gaule : entre 15 et 20 millions de personnes, contre quelques centaines de milliers pour les Germains (Francs, Burgondes, Wisigoths). Dans ce contexte, obtenir l’adhésion des Gallo-Romains se révélait nécessaire pour Alaric II (2).

Alaric II, craignant la menace que constituait Clovis, aurait donc simplement tenté de se réconcilier avec ses sujets gallo-romains et, particulièrement, avec les élites gallo-romaines à savoir les nobles et le haut clergé catholique. Il s’agirait ainsi d’une opération de séduction politique.

II. Contenu du bréviaire d’Alaric

Le bréviaire d’Alaric est une juxtaposition de plusieurs textes de droit romain. On y trouve notamment les textes suivants :

• Des extraits et des résumés du code Théodosien ainsi que des Novelles de l’empereur Théodose et de ses successeurs (Théodose II, Valentinien III, Marcien, Majorien et Sévère);
• Des extraits et des résumés d’œuvres de célèbres jurisconsultes romains comme les  Institutes de Gaius, les Réponses de Papinien, les Sentences de Paul;
• Des extraits de deux recueils non officiels de constitutions impériales, à savoir le code Grégorien et le code Hermogénien ;
• Un fragment des Responsa de Papinien (réponses faites par le jurisconsulte Papinien aux consultations qui lui étaient demandées).

Les textes sont accompagnés d’un commentaire officiel (interpretatio), à l’exception des Institutes de Gaius.

III. Postérité du bréviaire d’Alaric

Clovis, s’assurant, grâce à sa conversion au catholicisme orthodoxe, le soutien de la majorité des populations méridionales et des évêques, remportera la bataille de Vouillé en 507 au cours de laquelle, un an après la promulgation du bréviaire, Alaric II meurt.

Les rois francs n’avaient pas rédigé de lois pour leurs sujets gallo-romains. Clovis rendra applicable le Bréviaire d’Alaric à tous ses sujets gallo-romains en Gaule. 

Ainsi, jusqu’à la découverte des compilations de Justinien au XIIe siècle, le bréviaire d’Alaric a été la source commune du droit romain et sera la source principale de la connaissance du droit romain sous les carolingiens.

Sources

• (1) M. Bassano, Introduction historique au droit, La formation du pluralisme juridique médiéval.
• (2) J-M. Carbasse, Histoire du droit, Humensis, 2024.
• (3) Joye, S. (2023) . Chapitre 3. L’invasion des droits. Dans Destephen, S. (dir.), L’Empire post-romain 400-600 après J.-C. ( p. 115 -128 ). Hermann.
• (4) J. Bainville, Histoire de France, TALLANDIER, 2007.