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Catégorie : Droit de la responsabilité civile
Tous nos articles et ressources pour réussir vos études de droit.
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QCM / Quiz Responsabilité civile (25 questions / réponses)
Vous trouverez ci-dessous un QCM (Quiz) dans la matière « Responsabilité civile ». Ce QCM a été conçu par…
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L’arrêt Branly du 27 février 1951
L’arrêt Branly, rendu par la Cour de cassation le 27 février 1951, est un arrêt important en matière…
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La responsabilité du fait des choses : définition, conditions et exonération
La responsabilité du fait des choses réside dans l’obligation de réparer le préjudice qui résulte du fait des…
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La responsabilité du fait personnel : définition, conditions et exonération
La responsabilité du fait personnel est prévue par l’article 1240 du Code civil qui dispose que : «…
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L’arrêt Bertrand du 19 février 1997
L’arrêt Bertrand du 19 février 1997 (Cass. Civ. 2ème, 19 février 1997, n° 94-21.111) est un arrêt majeur…
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L’arrêt Lemaire du 9 mai 1984
L’arrêt Lemaire (Cass. Ass.Plén. 9 mai 1984, 80-93.031) rendu par la Cour de cassation le 9 mai 1984…
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Arrêt Costedoat (25 février 2000) : Sens, valeur, portée
L’arrêt Costedoat rendu par l’Assemblée plénière de la Cour de cassation le 25 février 2000 est un arrêt…
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Cas pratique de Responsabilité civile – Énoncé et correction
Vous trouverez dans cet article un exemple de cas pratique en Droit de la responsabilité civile intégralement rédigé. Vous avez…
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La faute de la victime : cause d’exonération de la responsabilité civile
En droit de la responsabilité civile, l’indemnisation d’une victime nécessite la réunion de trois éléments : un fait générateur, un dommage…
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La perte de chance : définition, conditions, évaluation
Vous étudiez le droit de la responsabilité civile et cherchez à mieux comprendre la notion de “perte de…
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