Cours Institutions juridictionnelles (introduction)

Dans cet article, nous allons nous intéresser à une matière importante de la première année de droit : le cours d’institutions juridictionnelles et administratives !

Ce cours est particulièrement important, car il permet de poser les bases de compréhension des autres matières que vous allez étudier et de mieux comprendre les arrêts que vous aurez à commenter.

Cette matière est enseignée en tant que matière fondamentale dans certaines universités et parfois en tant que matière complémentaire.

Ce cours traite à la fois les institutions juridictionnelles administratives et les institutions juridictionnelles judiciaires.

L’objectif de ce cours est de vous permettre de comprendre quel est le contenu de la matière d’Institutions juridictionnelles et administratives pour avoir une vision d’ensemble et de vous expliquer brièvement les notions à connaître impérativement.

Vous êtes chanceux, puisque c’est que l’on va voir maintenant 😊

I. Cours d’Institutions juridictionnelles et administratives : les notions à connaître

Thème n°1 : Introduction aux institutions juridictionnelles

Les institutions juridictionnelles sont les organes mis en place par l’État chargés de trancher les litiges nés de l’application des règles juridiques.

Dans ce cours, nous nous familiariserons avec les différentes juridictions qui composent notre système juridique, les acteurs clés qui facilitent le fonctionnement de ces institutions, et le processus judiciaire lui-même.

Nous commençons notre exploration avec le thème n°1, où nous définirons les institutions juridictionnelles, nous discuterons de leur importance cruciale et de leur rôle dans le maintien de l’ordre juridique et social (cours n°1).

Dans ce thème, il s’agit aussi d’étudier les principes fondamentaux du système juridictionnel.

Nous verrons notamment les principes suivants :

• Indépendance et impartialité des juridictions : garanties par la Constitution et le principe de séparation des pouvoirs. L’indépendance s’étend au législatif et à l’exécutif, tandis que l’impartialité englobe les aspects subjectifs et objectifs.
• Monopole étatique de la Justice : la justice appartient à l’État. Cependant, il existe des exceptions comme l’arbitrage et la transaction.
• Collégialité : le principe de collégialité, qui garantit l’indépendance et l’impartialité du juge, est utilisé à la fois dans les juridictions administratives et judiciaires. Il y a cependant des exceptions pour le juge unique.
• Double degré de juridiction : permet à tout justiciable de faire examiner sa cause à nouveau par une juridiction supérieure après le jugement de première instance. Ce principe connaît aussi des exceptions.
• Dualisme juridictionnel : les fonctions judiciaires sont distinctes et séparées des fonctions administratives. Les juridictions administratives gèrent les litiges relatifs au droit public, et les juridictions judiciaires gèrent ceux relatifs au droit privé.

Fiche de révision vidéo sur le thème « Dualisme juridictionnel »

• Publicité : la justice est rendue « au nom du peuple », les audiences et les décisions de justice sont donc en principe publiques. Cependant, des exceptions existent pour la protection des parties et des considérations d’intérêt général.

Thème n°2 : Les juridictions

Dans le thème n°2, nous plongerons dans le cœur du système judiciaire en étudiant en détail « Les Juridictions ». Nous aborderons l’ordre judiciaire, y compris les juridictions civiles et pénales de premier degré et spécialisées, où nous analyserons leurs compétences respectives, leurs procédures et leurs particularités (cours n°2 à n°3).

Fiche de révision vidéo sur le thème « Les juridictions judiciaires »

Nous étudierons également les juridictions supérieures, y compris les cours d’appel et la Cour de cassation, qui jouent un rôle crucial dans l’interprétation du droit et la garantie de son application uniforme (cours n°5 et n°6).

Fiche de révision vidéo sur le thème « La Cour de cassation »

Par la suite, nous nous tournerons vers l’ordre administratif, en explorant l’histoire et le rôle des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel, ainsi que les juridictions administratives spécialisées et le Conseil d’État (cours n°7 à n°10).

Fiche de révision vidéo sur le thème « Le Conseil d’Etat »

Enfin, nous conclurons ce thème en examinant les juridictions qui échappent aux deux ordres traditionnels, comme le Conseil constitutionnel, le Tribunal des conflits et les juridictions internationales, qui ont chacun un rôle unique et important à jouer dans notre système juridique (cours n°11 et n°12).

Cette partie du cours est très importante pour mieux comprendre la méthodologie juridique.

Thème n°3 : Les acteurs des institutions juridictionnelles        

Le thème n°3 nous permettra d’identifier et de comprendre les « Acteurs des institutions juridictionnelles ».

Nous discuterons du rôle des magistrats, qui sont au cœur du processus judiciaire, en assurant l’application du droit et la garantie des droits des citoyens (cours n°13).

Nous explorerons également le rôle des auxiliaires de justice, qui soutiennent et facilitent le travail des magistrats et contribuent au bon déroulement du processus judiciaire (cours n°14).

Thème n°4 : La justice      

Enfin, le thème n°4 nous conduira à travers le processus de « La justice » elle-même.

Nous aborderons les aspects essentiels de l’action en justice, la détermination de la compétence des juridictions, le déroulement du procès, le jugement, les différentes voies de recours, ainsi que la mise en œuvre et l’exécution des décisions de justice (cours n°15 à n°20).

Fiche de révision vidéo sur le thème « Le fonctionnement de la Justice en France »

Au terme de ce cours, vous aurez acquis une connaissance approfondie des institutions juridictionnelles, une compréhension précise du processus judiciaire et une maîtrise accrue de la méthodologie juridique.

II. 5 astuces pour réussir vos partiels d’institutions juridictionnelles 

Voici 5 conseils sur la façon dont vous pouvez optimiser vos révisions et réussir vos partiels d’Institutions juridictionnelles. Ces conseils sont le fruit de plusieurs années d’expérience et nous espérons qu’ils vous seront utiles !

1 – Ayez une vision globale du cours

Commencez par vous faire une idée claire du système juridictionnel et administratif dans son ensemble. Comprenez comment les différentes institutions se connectent entre elles. Utilisez des diagrammes ou des cartes mentales pour visualiser la structure.

Vous pouvez utiliser les cartes mentales de Aideauxtd disponibles dans les Packs de fiches de révision d’Institutions juridictionnelles.

2 – Maîtrisez le vocabulaire juridique

Le vocabulaire juridique appris dans ce cours est essentiel.

Notez les définitions importantes et apprenez à utiliser les bons termes (jugement, arrêt, arrêt de rejet, arrêt de cassation etc…).

Le jargon juridique peut sembler intimidant, mais il est essentiel de comprendre les termes spécifiques utilisés dans vos cours.

Créez un glossaire pour garder une trace de ces termes et de leurs définitions.

3 – Révisez régulièrement

L’apprentissage en droit n’est pas une question de mémorisation de dernière minute. Prévoyez du temps chaque jour pour réviser vos cours, afin que les informations restent fraîches dans votre esprit.

Il s’agit simplement d’intégrer les principes de la neuroscience : la technique de la répétition espacée (revoir l’information à intervalles croissants) et l’intercalation (alterner entre différents sujets pendant les révisions) ont été scientifiquement prouvées pour améliorer la mémorisation.

Révisez à J+1, J+2, J+7 et au bout de deux semaines.

4 – Décrypter les anciens sujets d’examen

N’oubliez pas que l’objectif premier est de réussir vos partiels d’Institutions juridictionnelles. Vous devez donc réviser en fonction du type d’exercice sur lequel vous serez interrogé.

On ne révise pas de la même manière lorsqu’on est interrogé sur des questions de cours ou un commentaire d’arrêt.

Examinez donc les anciens sujets d’examen si vous y avez accès.

Cela vous donnera une idée de ce que les examinateurs attendent et vous aidera à comprendre comment appliquer la théorie à des situations spécifiques.

5 – Révisez avec des fiches de révision

C’est un excellent moyen de résumer l’information et de faciliter la révision.

Vous pouvez y noter les points clés, les définitions importantes et les précédents juridiques significatifs.

III. Cours d’Institutions juridictionnelles (introduction) en vidéo

Ce cours est présenté par Maître Didier Okpo, enseignant en droit pour la plateforme l’Académie sur AideauxTD.com, et avocat inscrit au Barreau de Paris.

Pour celles et ceux qui sont encore présents, sachez que nous avons sorti un cours complet en vidéo en Institutions juridictionnelles qui reprend l’intégralité de la matière, et qui est classé par grands thèmes et par chapitres (20 modules vidéos).

Ce cours complet d’Institutions juridictionnelles est disponible dans L’Académie.

Thème 1. Introduction aux institutions juridictionnelles

• 1 – Définition des institutions juridictionnelles

Thème 2. Les juridictions

Sous-thème n°1 : L’ordre juridicaire

• 2 – Les juridictions civiles de premier degré de droit commun
• 3 – Les juridictions spécialisées (juridictions d’exception)
• 4 – Les juridictions pénales
• 5 – Les juridictions supérieures : les cours d’appel
• 6 – Les juridictions supérieures : la Cour de cassation

Sous-thème n°2 : L’ordre administratif

• 7 – La naissance des juridictions administratives : le dualisme juridictionnel
• 8 – Les tribunaux administratifs et les cours administratives d’appel
• 9 – Les juridictions administratives spécialisées
• 10 – Le Conseil d’État

Sous-thème n°3 : Les juridictions échappant aux deux ordres

• 11 – Le Conseil constitutionnel et le Tribunal des conflits
• 12 -Les juridictions internationales
  

Thème 3. Les acteurs des institutions juridictionnelles

• 13 – Les magistrats
• 14 – Les auxiliaires de justice
  

Thème n°4 : La justice

• 15 – L’action en justice
• 16 – La compétence
• 17 – Le procès
• 18 – Le jugement
• 19 – Les voies de recours
• 20 – L’exécution des décisions de justice