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Cas pratiques générés par IA
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Cas pratique : 1) Virgile et Léna se sont marié·es en 2015. Un enfant, Adam
I. Adoption simple par Camille et adoption par Cyril II. Reconnaissance de la filiation de Lola III. Adoption…
Cas pratique :- En 2022, Romain et Élise ont consulté un centre d’assistance
I. La reconnaissance de la paternité de Romain II. Les conséquences de l’absence de reconnaissance I. La reconnaissance…
Cas pratique :- En 2024, Lucie et Anaïs, en couple depuis six ans, ont décid
I. La reconnaissance de la filiation de la petite Alba II. Les conséquences de l’absence de reconnaissance conjointe…
Cas pratique :Léo et Nina ont deux enfants, Timéo 6 ans et
I. Indemnisation de Timéo II. Indemnisation de Léo III. Responsabilité pour l’incendie de la grange I. Indemnisation de…
Cas pratique :- Monsieur Victor est furieux après la SNCF. Son train Rouen/P
I. La responsabilité contractuelle de la SNCF II. La responsabilité délictuelle de la SNCF I. La responsabilité contractuelle…
Cas pratique : Bertrand et Solange se sont mariés en octobre 2014 sous le r
I. Les mesures de protection pour Solange II. La procédure de divorce pour faute III. La question de…
Cas pratique :- Le centre hospitalier de Bourges, Jacques Coeur, a conclu en
I. La nature des conventions conclues entre le centre hospitalier et les médecins radiologues II. La compétence juridictionnelle…
Cas pratique : Comme chaque année, la commune de Manosque (Alpes-de-Haute-P
I. Recours de Mme Dubois contre la décision du 5 mars II. Recours des commerçants contre la décision…
Cas pratique :- a) Gilberte s’est mariée enceinte en janvier 1991 avec Mauri
I. La possibilité pour Zélie d’établir une filiation avec Alphonse II. Les conséquences de la reconnaissance de la…
Cas pratique :- c) Monique a accouché sous X il y a quarante ans. Alors qu’e
I. La reconnaissance de la filiation biologique II. Les conséquences de l’accouchement sous X I. La reconnaissance de…
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