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Les sources du droit du travail

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L’expression « sources du droit » est une métaphore servant à désigner les origines des normes juridiques. Déterminer les sources du droit revient à s’intéresser à l’auteur de la règle de droit, c’est-à-dire à la personne qui en est à l’origine, qui en est le créateur et l’a conçu. Les « sources du droit du travail » sont ainsi les différentes normes à l’origine du droit du travail. 

Ce thème présente une importance particulière dans cette matière puisque aux sources classiques (normes internationales, constitutionnelles, légales, règlementaires, jurisprudentielles…) s’ajoutent des sources « professionnelles » ne figurant dans aucune autre matière que le droit du travail !

🌟À retenir

Le Droit du travail est une branche du droit qui recouvre l’ensemble des règles juridiques ayant pour objet, dans le secteur privé, les relations du travail entre employeurs et salariés et régissant les rapports d’emploi (l’accès à l’emploi, le contrat de travail, le licenciement) et les rapports professionnels qui présentent une dimension collective (grève, négociation et conventions collectives, syndicats, représentation du personnel…).

Le Droit social a un champ d’application plus large que le Droit du travail puisque cette matière comprend le droit du travail, mais aussi le droit de la protection sociale, le droit de la formation professionnelle, le droit de l’épargne salariale, le droit social européen et international, le droit de la protection sociale…

Dans ce cours, nous allons couvrir tout ce qu’il faut savoir sur le thème des sources du droit du travail (et non sur celui de la hiérarchie des normes en droit du travail déjà traité dans cet article) en vue d’un examen en prenant soin d’illustrer chaque explication par des exemples issus de l’actualité.

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